Comment calculer les frais de notaire ?

Ecrit par Cédric Martin le 12 juin 2024 dans Actualités

Vous avez besoin de calculer les frais de notaire ? Vous ne savez pas exactement comment vous y prendre ? Nous allons vous donner toutes les informations nécessaires pour que vous puissiez facilement vous y retrouver.

À quoi correspondent les frais de notaire ?

Avant toute chose, il est important de comprendre en quoi consistent exactement les frais de notaire. Il faut savoir que lorsque vous achetez un bien immobilier, il y aura forcément des frais de notaire. En effet, une transaction ne peut pas se faire sans un notaire. Ainsi, il faudra forcément payer ce dernier, ce qui est normal et logique. Il ne faut pas oublier que les frais de notaire sont composés à 80% des sommes perçus par le trésor Public. Le reste sera potentiellement perçu par le notaire et partagé en deux, s’il y a eu deux notaires lors de l’achat et d’une vente d’un bien immobilier, par exemple.

Seulement une partie infime de cette somme sera perçu par l’office notarial

Comme vous pouvez le constater, il y a une petite partie qui est perçue par l’office notarial. En effet, le reste sera reversé au Trésor Public. Il faut noter que ce dernier va fixer sa prestation, mais il percevra également des émoluments qui sont particulièrement importants. Ces derniers peuvent, par ailleurs, être fixes, mais également variables.

Des frais de notaire différents en fonction du type de bien que vous achetez 

Lorsque vous faites un achat de bien immobilier, vous allez forcément devoir payer des frais de notaire. Il faut noter que ces derniers peuvent être plus ou moins élevés en fonction du type de bien que vous souhaitez acheter :

  • Si vous décidez d’opter pour un bien immobilier neuf : les frais de notaire seront de 2 % à 3 % du montant du bien immobilier.
  • Si vous décidez d’acheter plutôt un bien immobilier dans l’ancien, il faudra prévoir entre 7 % et 8 % du montant du bien immobilier.

C’est donc une somme que vous devrez prévoir, puisque c’est à l’acheteur de s’acquitter de ces derniers, le cas échéant.

Pourquoi les frais de notaire sont-ils moins coûteux dans le neuf ?

Il faut savoir que d’après le code général des impôts, un logement est neuf si sa construction a été achevée sur les cinq dernières années et que ce dernier n’a pas été habité. Ainsi, il faut noter que c’est surtout la taxe départementale qui sera demandée par l’acheteur. Ainsi, ce dernier aura donc des frais de notaire qui seront largement réduits. Néanmoins, il ne faut pas oublier que le prix d’achat reste tout de même plus élevé que pour un achat dans l’ancien, par exemple.

Que dire des frais de notaire pour une maison ?

Si vous avez l’intention d’acheter des frais de notaire, il est important de prendre en compte que ces derniers ne fonctionnent pas de la même façon pour une maison. En effet, ces derniers seront découpés en tranche comme suit : 

  • 4% de la valeur du bien jusqu’à 6 500€.
  • 1,65% de la valeur du bien de 6 500€ et à 17 000€.
  • 1,1% de la valeur du bien entre 17 000€ et 60 000€.
  • 0,825% de la valeur du bien à partir de 60 000€.

Si vous souhaitez calculer les frais de notaire pour votre maison, nous vous conseillons de vous référer à un simulateur. En effet, ce dernier sera parfaitement en mesure de vous donner une estimation des frais de notaire pour votre achat.

Comment calculer vos frais de notaire ?

Le calcul des frais de notaire n’est pas si évident que cela. Si vous décidez d’opter pour un bien ancien, il faut noter que vous devrez vous acquitter d’une somme comprise entre 7 % et 8 du prix d’un bien immobilier. Pour un logement neuf ces derniers seront bien plus réduits. Ainsi, il suffira de prendre en compte le montant total de votre appartement et de multiplier le pourcentage de ce dernier. Vous devriez donc avoir une somme de plusieurs milliers d’euros. Cette dernière n’est pas forcément prise en compte par les banques, ce qui est plutôt dommage. Pour que vous puissiez voir une estimation, voici quelques exemples : 

  • Pour un bien de 50 000€, les frais de notaire s’élèveront à 5 300€.
  • Pour un bien à 100 000€, ces derniers sont d’environ 8 700€.
  • Pour un bien de 300 000€, ces derniers seront de 22 500€.

Bien évidemment, ces exemples sont valables dans le cas où vous ayez opté pour un logement ancien.

Qu’en est-il des frais de notaire en cas de succession ?

Dans le cadre d’une succession, il faudra aussi s’acquitter de frais de notaire. Il faut noter que les frais et les émoluments peuvent varier en fonction de l’opération qui sera effectuée par le notaire. Voici quelques exemples de frais de notaire qui pourront vous être demandés : 

  • Pour une demande d’acte notarié en ligne : il faudra prévoir environ 60€.
  • Pour une déclaration de succession, les frais peuvent être dégressifs et proportionnels.

Bien évidemment, votre notaire sera parfaitement en mesure de vous aider dans votre démarche. Il pourra aussi vous indiquer avant de procéder à l’opération en question.

S’aider d’un simulateur pour connaître ces frais de notaire 

Si vous avez besoin de connaître vos frais de notaire, il est important de vous faire aider d’un simulateur. En effet, ce dernier sera en mesure de vous donner une estimation, ce qui est plutôt une bonne nouvelle : il ne vous restera plus qu’à prévoir en question et le tour est joué !

En conclusion, les frais de notaire ne sont pas forcément compliqués à calculer. Il suffit de prendre le pourcentage et de multiplier ce dernier par le montant d’achat. Si vous devez faire des opérations spécifiques, il sera parfaitement possible de demander le prix de votre notaire avant, si besoin. Dans tous les cas, n’hésitez pas à vous référer au simulateur en ligne qui peut, tout de même, vous donner une idée de ce que pourrait vous coûter la transaction.

Cédric Martin
Cédric Martin

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